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Société de Transport de Québec

Aussi connu sous : PARC-O-BUS, Réseau de transport de la Capitale, Réseau Transport de la Capitale (Métrobus), RTC, S.T.C.U.Q.

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Informations générales

Type de licenceConstructeur-proprietaire
Nom de l'intervenantSociété de Transport de Québec
Statut juridiqueAutorite publique
MandataireRegie
Date de délivrance19 février 1998
RégionCapitale-Nationale
MunicipalitéQuébec

Cautionnement et renouvellement

Date de renouvellement10 mai 2027

Sous-catégories autorisées

1 — Bâtiments

1.3Bâtiments et ouvrages de génie civil

16 — Travaux d'entretien et de réparation de bâtiments résidentiels

16Travaux d'entretien et de réparation de bâtiments résidentiels

GPC — Garantie de plans et devis de construction

GPCGarantie de plans et devis de construction

SEC — Cautionnement de sécurité

SECCautionnement de sécurité